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DIGITAL NATIVES SERVICES FZ-LLC.

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Avertissement médical

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Propriété intellectuelle

Les données médicamenteuses brutes (CIS, CIP, composition, prix, remboursement, avis HAS) proviennent de la base publique officielle, diffusées sous licence ouverte BDPM. La présentation, la mise en forme, le moteur de recherche et le code source de MedFacile sont protégés par le droit d'auteur.

Données personnelles

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Signalement d'un effet indésirable

Tout effet indésirable lié à un médicament doit être signalé sur le portail officiel : signalement.social-sante.gouv.fr.

Procédure de notification et de retrait (article 6 LCEN)

Conformément à l'article 6-I-5 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN, loi n°2004-575 du 21 juin 2004), toute personne (laboratoire, ayant droit, professionnel de santé, autorité publique ou particulier) peut notifier à l'éditeur un contenu qu'elle estime illicite, inexact, attentatoire à ses droits ou à la santé publique, en utilisant le formulaire de notification dédié ou en écrivant à legal@medfacile.com.

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L'éditeur s'engage à examiner toute notification recevable dans les meilleurs délais (en pratique sous 5 jours ouvrés) et, le cas échéant, à retirer ou rectifier promptement le contenu manifestement illicite ou erroné. Les notifications abusives ou de mauvaise foi engagent la responsabilité de leur auteur (article 6-I-4 LCEN).

Demandes de retrait de la part des laboratoires

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